Mention légales

Domaine des Grandes Côtes – Auvergne, Allier

Cécile et Marc DIETSCHI
Verzun du Bas
03140 TARGET
Téléphone : 04 70 42 32 05
Portable : 06 07 65 25 12

Mail : contact@domaine-des-grandes-cotes.com

SARL au capital de 20 000 €
code NAF 551OZ
Siret RCS Cusset 484 820 816 000 11
n°TVA FR 34 484 820 816 000 11

Activité

Parc résidentiel de loisirs 4 étoiles

Objet

Ce site internet est destiné à la consultation. Il ne constitue en aucun cas un outil de vente par correspondance.

Données nominatives

Conformément à l’article 27 de la loi n° 78-17 du 6 janvier 1978, l’utilisateur est informé que les données personnelles qu’il communique pourront être transmises et exploitées par Domaine des Grandes cotes pour les besoins commerciaux de la structure. Aucune donnée ne sera revendue à un tiers sans accord. L’utilisateur est informé qu’il dispose d’un droit d’accès, de rectification et d’opposition portant sur les données le concernant en écrivant au domaine, dont l’adresse figure ci-avant.

Droit de propriété intellectuelle

Le site web, sa structure générale, ainsi que les textes, images animées ou non, sons, savoir-faire, dessins, graphismes et tout autre élément composant le site, sont la propriété exclusive de Domaine des grandes cotes.
Il en est de même des bases de données figurant sur le site web de Domaine des grandes cotes qui sont protégées par les dispositions de la loi du 1er juillet 1998 portant transposition dans le Code de la propriété intellectuelle de la directive européenne du 11 mars 1996 relative à la protection juridique des bases de données, et dont Domaine des grandes cotes est producteur.
Les marques de Domaine des grandes cotes, ainsi que les logos figurant sur le site, sont des marques (semi-figuratives ou non) déposées.
Toute utilisation ou reproduction, totale ou partielle, du site, des éléments qui le composent et/ou des informations qui y figurent, par quelque procédé que ce soit, est strictement interdite et constitue une contrefaçon sanctionnée par le Code de la propriété intellectuelle, sauf accord préalable et écrit de Domaine des grandes cotes.

Droit applicable

Le présent site est exclusivement régi par le droit français et par les conventions internationales applicables en France.

Réalisation du site et hébergement

SCOPIKA, création de site Internet Auvergne Rhones Alpes – 15 Rue du Pré la Reine 63100 Clermont-Ferrand
Téléphone : 04 82 53 50 43

Mail : contact@scopika.com

Crédit photos

DOMAINE DES GRANDES COTES

APP’AR STUDIO

HORIZON PHOTOGRAPHIE

GERARD CHARBONNEL

JEAN MICHEL GUEUGNOT